Vivalto Dom

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IDENTIFICATION ET PUBLICATION

Informations sur l'éditeur du site web

VIVALTO DOM

Société par Actions Simplifiées au capital de 40 000 euros

Siege social 6 Boulevard de la Boutière 35760 Saint Grégoire

Tél :  02 99 23 32 45

RCS Rennes 538 928 540

SIRET 538 928 540 00011

Code APE : 8690F

Directrice de la publication : Guilaine COUFFON

Informations sur l' hébergeur :

OVH

Société par actions simplifiée au capital de 10 069 020 euros
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

RCS Lille : 424 761 419 00045
SIRET : 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

Le Site est la propriété exclusive de la société VIVALTO Dom. Il a été conçu et réalisé par l'agence de communication MEDIAPILOTE RENNES : 4, avenue Jacqueline de Romilly 35000 Rennes - Téléphone : 02 23 20 71 05

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Droit d'auteur

Le Site constitue une œuvre originale et la société VIVALTO Dom est titulaire des droits d'auteur sur celle-ci, au regard des articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé que toutes les images, tous les textes ou éléments graphiques contenus par le présent Site peuvent constituer des œuvres de l'esprit bénéficiant, ainsi, de la protection au titre du droit d'auteur, selon les dispositions de ce même Code.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing), de l'un ou l'autre des éléments du Site, sans l'accord préalable et exprès de la société VIVALTO Dom est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales, selon les articles L. 331-1 et suivant et L. 335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve des exceptions mentionnées à l'article L. 122-5 de ce même Code.

Droit des marques

Les marques dont sont titulaires la société VIVALTO Dom et/ou ses filiales au sens de l'article L233-3 du Code de commerce, ainsi que les logos figurant sur le Site leur confèrent une exclusivité d'exploitation de celles-ci.

Toute reproduction totale ou partielle, voire imitation, de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site, sans l'autorisation expresse de la société VIVALTO Dom, est donc prohibée, au sens des articles L. 713-2 et L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

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PROTECTION DES DONNEES PERSONELLES

L'internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles (adresse email, numéro de téléphone, nom, prénom,  adresse, dénomination sociale, siège social, numéro RCS, SIRET, etc.) en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l'internaute, par la société VIVALTO Dom et permettra, également, à cette dernière de mener à bien ses opérations commerciales et promotionnelles (inscription à la newsletter, par exemple).

D'autre part, ces informations peuvent également être collectées pour être diffusées à l'ensemble des établissements du Groupe Vivalto Santé dont voici la liste non-exhaustive ci-dessous (car amenée à évoluer en cas d'intégration de nouveaux établissements) :

  • Centre Hospitalier Privé St Grégoire, Rennes (35)
    www.chpsaintgregoire.com
  • Clinique Générale Annecy, Annecy (74)
    www.clinique-generale.fr

 

La société VIVALTO Dom s'engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée en 2004 et à prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées.

Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans l'accord préalable et éclairé de l'internaute.

 

L'internaute peut à tout moment exercer son droit d'accès, de rectification, de suppression ou d'opposition concernant les informations qu'il fournira lors de son inscription ou ultérieurement, auprès du Délégué à la Protection des Données, à l'adresse dpd@vivalto-sante.com.

 

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